Conditions générales de vente de DLA RECYCLAGE
Conditions générales de vente par la société DLA RECYCLAGE – 8 RUE LAVOISIER 95220 HERBLAY de pièces détachées automobile d'occasion.
INTRODUCTION :
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre DLA RECYCLAGE et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Les présentes conditions générales de vente sont modifiables à tout moment sans préavis.
Elles sont applicables en France Métropolitaine.
Chaque achat sur le site internet est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande.
Le client reconnaît avoir pris connaissance, durant la passation de commande des conditions de vente et déclare les accepter sans réserve.
COMMANDE DES PRODUITS :
Les produits proposés à la vente sont des pièces automobiles détachées d’occasion.
Les caractéristiques principales du produit sont mentionnées sur la fiche produit sur le site de sorte que l’achat du client est fait en connaissance de cause ;
Le client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande.
Le choix et l'achat d'un produit est de la seule responsabilité du client.
Les informations énoncées par le client, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé de la commande ou des coordonnées du destinataire, notre société se réserve le droit d’être tenue responsable de l'impossibilité de livrer le produit.
De plus, notre société se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
DISPONIBILITE DES PRODUITS :
Les produits sont disponibles tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks.
Bien que régulièrement mis à jour, ce stock affiché demeure indicatif. Si un produit s’avère indisponible la société DLA RECYCLAGE informe le client par mail ou par téléphone dans les meilleurs délais.
Un produit équivalent sera proposer.
En cas de refus, la commande sera automatiquement annulée et le client sera remboursé au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu'il a versé.
PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT
Les prix des produits vendus par DLA RECYCLAGE sont exprimés en Euros en HT et TTC, hors participation aux frais d’expédition. Une facture sera fournie au client.
Les prix en vigueur sont ceux affichés sur le site au moment de la validation de la commande.
DLA RECYCLAGE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Une participation aux frais d’expédition est demandée au client.
Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande.
Le règlement s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé MANGOPAY ou par virement
Toute commande passée sur le site marchand oblige le client à en payer immédiatement et intégralement le prix.
La charge des risques est transférée au particulier dès la livraison.
RESERVE DE PROPRIETE
Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement peut entraîner la revendication des biens.
RETOUR - REMBOURSEMENT
Droit de rétractation des articles L.121-18-4 et L.121-20 du Code de la consommation
Le client particulier dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour retourner le produit qui ne lui conviendrait pas.
Tout retour doit être au préalable accepté par DLA RECYCLAGE.
Les réclamations sont à adresser par mail à l’adresse recyclage@dla-95.com ou par téléphone au 06.42.74.07.55.
Le produit retourné devra être en bon état, complet, accompagné éventuellement des accessoires, et non abimé avec une copie de la facture.
Les frais de retour restent à la charge du client.
La totalité des sommes versées par le client au moment de sa commande, à l'exception des frais de livraison, donneront lieu soit à un avoir valable 6 mois à compter de la date de l'avoir soit à un remboursement par chèque ou virement.
Si le produit renvoyé est incomplet ou endommagé, ou après le délai légal de rétractation de 14 jours, DLA RECYCLAGE refusera de procéder au remboursement. Tant que le produit n'est pas retourné, il reste sous la responsabilité du client.
GARANTIE
Dans le cadre d’une garantie, DLA RECYCLAGE s'engage à échanger au client le ou les produits défectueux.
Pour obtenir un échange de la pièce défectueuse, dans la limite du stock disponible, le client doit prendre contact avec DLA RECYCLAGE par mail à recyclage@dla-95.com ou par téléphone 06.42.74.07.55.
Après accord de celui, le client devra retourner la pièce au siège de l'entreprise, avec la facture correspondante. Les frais éventuels de retours sont à la charge de l’acheteur.
Le Client devra spécifier ses coordonnées, les références du produit, l’incident constaté, le kilométrage parcouru, ainsi que la date de montage.
Les garanties ne couvrent pas :
Le remplacement des consommables (ampoule, balais, batterie, disques, filtres, fusibles, mâchoires, plaquettes…)
L’utilisation anormale ou non conforme des produits.
Les défauts et leurs conséquences liés à l’utilisation non conforme à l’usage pour lequel le produit est destiné.
Les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure
Les dommages consécutifs au non-respect des instructions du constructeur et du montage par un tiers inexpérimenté.
Les dommages occasionnés à l’appareil par incendie, explosion, pour autant qu’ils prennent naissance dans d’autres biens que l’appareil lui-même.
Les dommages engageants la responsabilité d’un tiers ou résultant d’une faute intentionnelle.
Les dommages ayant pour origine les actes de malveillance ou une cause externe à l’appareil : choc, chute, vol, foudre, incendie, dégâts des eaux, surtension, mauvaise utilisation, erreur de manipulation, variation climatique, humidité entraînant une corrosion ou une chaleur anormale ou tous risques couverts par l’assurance multirisques habitation.
Les dommages résultant d’utilisation d’énergie d’emploi ou d’installation non conformes aux prescriptions du constructeur.
Les appareils dont le numéro de série a été rendu illisible, modifié ou enlevé.
Les dispositions de cet article ne privent pas le client du bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 8.1 ci-avant.
GARANTIE DES PIÈCES D'OCCASION
a) Conditions générales
Le vendeur a l’obligation de garantir l’acheteur contre les vices cachés de la pièce vendue, selon les articles 1641 et suivants du Code Civil. Cette garantie s’applique en sus de la garantie contractuelle.
Les pièces détachées d’occasion font l’objet d’une garantie contractuelle déterminée sur le site, à compter de la date d’achat figurant sur la facture.
Pour que la garantie s’applique, le montage de toutes ces pièces doit être conforme aux normes constructrices. Il appartient donc à l’acheteur de faire les réglages dans les règles de l’art.
La garantie s’effectuera par voie d’échange dans la limite du stock disponible.
En aucun cas la garantie ne couvre les frais de dépose, repose, ingrédients, accessoires, port, dépannage, immobilisation et location de véhicules.
En cas d’impossibilité d’échange, DLA RECYCLAGE procèdera au remboursement de la pièce. Toute intervention sur la pièce, mauvais montage ou défaut de mise au point fait échec à la mise en œuvre de la garantie
b) Conditions particulières d'exécution de la garantie
Le champ d'application et les conditions de la garantie sont précisés ci-dessous pour certaines pièces d'usure. Le non-respect des préconisations faites par le vendeur fait échec à la mise en œuvre de la garantie :
a) pour les moteurs : la garantie s'applique sur le moteur nu.
Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux ; elles ne sont donc pas garanties. Avant montage, l’acheteur doit contrôler les circuits: eau, huile, air, carburant.
Certains accessoires doivent être SYSTEMATIQUEMENT REMPLACES par d’autres neufs :
-Filtres à huile, air carburant, bougies d'allumage ou de préchauffage, kit de distribution (courroie et galets)
-courroie d'accessoire et pompe à eau
-produits liquide de refroidissement et huile, thermostats
Toute anomalie au niveau du joint de culasse doit être signalée dans les 15 jours qui suivent l’achat du moteur.
Passé ce délais , aucune réclamation ne pourra être enregistrée. La garantie s'applique si la consommation d'huile du moteur dépasse celle définie par le constructeur.
b) pour les boites de vitesses transfert et pont arrière : Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux et ne peuvent bénéficier de garantie. Certains accessoires doivent êtres SYSTEMATIQUEMENT REMPLACES par d'autre neufs. Les joints spy sortie de transmissions, huile d'une qualité préconisée par le constructeur, kit d’embrayage.
c) Les soufflets de transmissions ne sont pas garantis.
d) pour les alternateurs et démarreurs : avant montage, l'acheteur doit contrôler les circuits électriques.
e) pour les pompes à injection : les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux et ne peuvent bénéficier de la garantie. Avant montage, l'acheteur doit contrôler les circuits de carburant.
Les éléments de carrosserie sont vendus nus. Si les accessoires tels que rétroviseur, lève vitre, garniture de porte etc. sont présent sont laissés à titre gracieux et ne font pas partis de la garantie.
INTRODUCTION :
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre DLA RECYCLAGE et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Les présentes conditions générales de vente sont modifiables à tout moment sans préavis.
Elles sont applicables en France Métropolitaine.
Chaque achat sur le site internet est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande.
Le client reconnaît avoir pris connaissance, durant la passation de commande des conditions de vente et déclare les accepter sans réserve.
COMMANDE DES PRODUITS :
Les produits proposés à la vente sont des pièces automobiles détachées d’occasion.
Les caractéristiques principales du produit sont mentionnées sur la fiche produit sur le site de sorte que l’achat du client est fait en connaissance de cause ;
Le client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande.
Le choix et l'achat d'un produit est de la seule responsabilité du client.
Les informations énoncées par le client, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé de la commande ou des coordonnées du destinataire, notre société se réserve le droit d’être tenue responsable de l'impossibilité de livrer le produit.
De plus, notre société se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
DISPONIBILITE DES PRODUITS :
Les produits sont disponibles tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks.
Bien que régulièrement mis à jour, ce stock affiché demeure indicatif. Si un produit s’avère indisponible la société DLA RECYCLAGE informe le client par mail ou par téléphone dans les meilleurs délais.
Un produit équivalent sera proposer.
En cas de refus, la commande sera automatiquement annulée et le client sera remboursé au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu'il a versé.
PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT
Les prix des produits vendus par DLA RECYCLAGE sont exprimés en Euros en HT et TTC, hors participation aux frais d’expédition. Une facture sera fournie au client.
Les prix en vigueur sont ceux affichés sur le site au moment de la validation de la commande.
DLA RECYCLAGE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Une participation aux frais d’expédition est demandée au client.
Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande.
Le règlement s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé MANGOPAY ou par virement
Toute commande passée sur le site marchand oblige le client à en payer immédiatement et intégralement le prix.
La charge des risques est transférée au particulier dès la livraison.
RESERVE DE PROPRIETE
Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement peut entraîner la revendication des biens.
RETOUR - REMBOURSEMENT
Droit de rétractation des articles L.121-18-4 et L.121-20 du Code de la consommation
Le client particulier dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour retourner le produit qui ne lui conviendrait pas.
Tout retour doit être au préalable accepté par DLA RECYCLAGE.
Les réclamations sont à adresser par mail à l’adresse recyclage@dla-95.com ou par téléphone au 06.42.74.07.55.
Le produit retourné devra être en bon état, complet, accompagné éventuellement des accessoires, et non abimé avec une copie de la facture.
Les frais de retour restent à la charge du client.
La totalité des sommes versées par le client au moment de sa commande, à l'exception des frais de livraison, donneront lieu soit à un avoir valable 6 mois à compter de la date de l'avoir soit à un remboursement par chèque ou virement.
Si le produit renvoyé est incomplet ou endommagé, ou après le délai légal de rétractation de 14 jours, DLA RECYCLAGE refusera de procéder au remboursement. Tant que le produit n'est pas retourné, il reste sous la responsabilité du client.
GARANTIE
Dans le cadre d’une garantie, DLA RECYCLAGE s'engage à échanger au client le ou les produits défectueux.
Pour obtenir un échange de la pièce défectueuse, dans la limite du stock disponible, le client doit prendre contact avec DLA RECYCLAGE par mail à recyclage@dla-95.com ou par téléphone 06.42.74.07.55.
Après accord de celui, le client devra retourner la pièce au siège de l'entreprise, avec la facture correspondante. Les frais éventuels de retours sont à la charge de l’acheteur.
Le Client devra spécifier ses coordonnées, les références du produit, l’incident constaté, le kilométrage parcouru, ainsi que la date de montage.
Les garanties ne couvrent pas :
Le remplacement des consommables (ampoule, balais, batterie, disques, filtres, fusibles, mâchoires, plaquettes…)
L’utilisation anormale ou non conforme des produits.
Les défauts et leurs conséquences liés à l’utilisation non conforme à l’usage pour lequel le produit est destiné.
Les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure
Les dommages consécutifs au non-respect des instructions du constructeur et du montage par un tiers inexpérimenté.
Les dommages occasionnés à l’appareil par incendie, explosion, pour autant qu’ils prennent naissance dans d’autres biens que l’appareil lui-même.
Les dommages engageants la responsabilité d’un tiers ou résultant d’une faute intentionnelle.
Les dommages ayant pour origine les actes de malveillance ou une cause externe à l’appareil : choc, chute, vol, foudre, incendie, dégâts des eaux, surtension, mauvaise utilisation, erreur de manipulation, variation climatique, humidité entraînant une corrosion ou une chaleur anormale ou tous risques couverts par l’assurance multirisques habitation.
Les dommages résultant d’utilisation d’énergie d’emploi ou d’installation non conformes aux prescriptions du constructeur.
Les appareils dont le numéro de série a été rendu illisible, modifié ou enlevé.
Les dispositions de cet article ne privent pas le client du bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 8.1 ci-avant.
GARANTIE DES PIÈCES D'OCCASION
a) Conditions générales
Le vendeur a l’obligation de garantir l’acheteur contre les vices cachés de la pièce vendue, selon les articles 1641 et suivants du Code Civil. Cette garantie s’applique en sus de la garantie contractuelle.
Les pièces détachées d’occasion font l’objet d’une garantie contractuelle déterminée sur le site, à compter de la date d’achat figurant sur la facture.
Pour que la garantie s’applique, le montage de toutes ces pièces doit être conforme aux normes constructrices. Il appartient donc à l’acheteur de faire les réglages dans les règles de l’art.
La garantie s’effectuera par voie d’échange dans la limite du stock disponible.
En aucun cas la garantie ne couvre les frais de dépose, repose, ingrédients, accessoires, port, dépannage, immobilisation et location de véhicules.
En cas d’impossibilité d’échange, DLA RECYCLAGE procèdera au remboursement de la pièce. Toute intervention sur la pièce, mauvais montage ou défaut de mise au point fait échec à la mise en œuvre de la garantie
b) Conditions particulières d'exécution de la garantie
Le champ d'application et les conditions de la garantie sont précisés ci-dessous pour certaines pièces d'usure. Le non-respect des préconisations faites par le vendeur fait échec à la mise en œuvre de la garantie :
a) pour les moteurs : la garantie s'applique sur le moteur nu.
Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux ; elles ne sont donc pas garanties. Avant montage, l’acheteur doit contrôler les circuits: eau, huile, air, carburant.
Certains accessoires doivent être SYSTEMATIQUEMENT REMPLACES par d’autres neufs :
-Filtres à huile, air carburant, bougies d'allumage ou de préchauffage, kit de distribution (courroie et galets)
-courroie d'accessoire et pompe à eau
-produits liquide de refroidissement et huile, thermostats
Toute anomalie au niveau du joint de culasse doit être signalée dans les 15 jours qui suivent l’achat du moteur.
Passé ce délais , aucune réclamation ne pourra être enregistrée. La garantie s'applique si la consommation d'huile du moteur dépasse celle définie par le constructeur.
b) pour les boites de vitesses transfert et pont arrière : Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux et ne peuvent bénéficier de garantie. Certains accessoires doivent êtres SYSTEMATIQUEMENT REMPLACES par d'autre neufs. Les joints spy sortie de transmissions, huile d'une qualité préconisée par le constructeur, kit d’embrayage.
c) Les soufflets de transmissions ne sont pas garantis.
d) pour les alternateurs et démarreurs : avant montage, l'acheteur doit contrôler les circuits électriques.
e) pour les pompes à injection : les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux et ne peuvent bénéficier de la garantie. Avant montage, l'acheteur doit contrôler les circuits de carburant.
Les éléments de carrosserie sont vendus nus. Si les accessoires tels que rétroviseur, lève vitre, garniture de porte etc. sont présent sont laissés à titre gracieux et ne font pas partis de la garantie.
Conditions générales d'expédition
Conditions générales d'expédition
CONDITIONS GÉNÉRALES D'EXPÉDITION
COMMANDE
Dès réception de la commande accompagnée de son règlement, celle-ci est considérée comme ayant été acceptée sans réserve (désignation du produit, quantité, prix...),
Les livraisons sont réalisées uniquement en France dans le délai précisé pour chaque mode de livraison lors de la commande sur le site internet. Les envois sont réalisés par transporteur, aux frais du destinataire
Attention, en cas d'erreur dans le libellé de la commande ou des coordonnées du destinataire, notre société ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle elle pourrait être livrée le produit. Le colis serait réexpédié aux frais de l'acheteur.
Pour une livraison en Corse ou dans les DOM TOM, vous devez nous consulter.
Aucune livraison n’est effectuée dans les campings, hôtels, postes restantes et boites postales,
LIVRAISON
Le client peut dénoncer sa commande en cas de retard de livraison du produit de plus de sept (7) jours et ce, dans un délai de quinze (15) jours ouvrés suivant la date de livraison prévue sur la confirmation de commande émise par notre société.
Les produits voyagent aux risques et périls de l'acquéreur auquel il appartient de vérifier l'état de la marchandise au moment de la livraison. L'acquéreur signalera au transporteur tout dommage apparent sur le bon de livraison et informera notre société dans un délai de 72 heures. Toute contestation sur la livraison du produit commandé doit être faite à réception de la commande ou à défaut dans les 14 jours ouvrables suivant cette livraison s'il s'avérait qu'elle ne correspondait pas à l'intitulé de la commande. Toute contestation devra être accompagnée du renvoi, dans son emballage d'origine et aux frais du client, du produit incriminé. Dans ce cas, et dans ce cas seulement, notre société s'engage à renvoyer, à ses frais le produit correspondant à l'intitulé de la commande. Toute contestation non accompagnée du produit ne pourra être pris en compte.
Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts, ni à retenue
CONDITIONS GÉNÉRALES D'EXPÉDITION
COMMANDE
Dès réception de la commande accompagnée de son règlement, celle-ci est considérée comme ayant été acceptée sans réserve (désignation du produit, quantité, prix...),
Les livraisons sont réalisées uniquement en France dans le délai précisé pour chaque mode de livraison lors de la commande sur le site internet. Les envois sont réalisés par transporteur, aux frais du destinataire
Attention, en cas d'erreur dans le libellé de la commande ou des coordonnées du destinataire, notre société ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle elle pourrait être livrée le produit. Le colis serait réexpédié aux frais de l'acheteur.
Pour une livraison en Corse ou dans les DOM TOM, vous devez nous consulter.
Aucune livraison n’est effectuée dans les campings, hôtels, postes restantes et boites postales,
LIVRAISON
Le client peut dénoncer sa commande en cas de retard de livraison du produit de plus de sept (7) jours et ce, dans un délai de quinze (15) jours ouvrés suivant la date de livraison prévue sur la confirmation de commande émise par notre société.
Les produits voyagent aux risques et périls de l'acquéreur auquel il appartient de vérifier l'état de la marchandise au moment de la livraison. L'acquéreur signalera au transporteur tout dommage apparent sur le bon de livraison et informera notre société dans un délai de 72 heures. Toute contestation sur la livraison du produit commandé doit être faite à réception de la commande ou à défaut dans les 14 jours ouvrables suivant cette livraison s'il s'avérait qu'elle ne correspondait pas à l'intitulé de la commande. Toute contestation devra être accompagnée du renvoi, dans son emballage d'origine et aux frais du client, du produit incriminé. Dans ce cas, et dans ce cas seulement, notre société s'engage à renvoyer, à ses frais le produit correspondant à l'intitulé de la commande. Toute contestation non accompagnée du produit ne pourra être pris en compte.
Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts, ni à retenue